Rapporte, Michel ! Rapporte !
Michel Rocard (auquel je suis supposé devoir le respect, il a quand même été premier minsitre, m'enfin bon, un titre est un titre, même douteux) a publié sa proposition concernant les brevets logiciels. C'est lui le rapporteur de la commission européenne, en fait.
Apparemment, il s'en tire pas mal du tout, puisque Hartmut Pilch, président de la FFII affirme :
Dès le titre de son texte, Rocard propose de remplacer le terme trompeur "d'invention mise en oeuvre par ordinateur" par "invention contrôlée par ordinateur" ou "assistée par ordinateur" et le texte lui-même va au coeur du sujet.
Rocard explique la différence entre une science appliquée de la nature et le traitement de données. À partir de ce point, il résoud le problème législatif de manière cohérente et appropriée, concoctant ce qu'attendaient les programmeurs, les économistes et la grande majorité des entreprises informatiques.
[Mise à jour - 2005-04-21@19:56] : Une version légèrement améliorée de cet article est parue en première page de Linux FR (aka DLFP).
21 Avril 2005 - 17:51, par Moris Dia
25 Avril 2005 - 18:46, par FAY
Mais hélas, aujourd'hui, je ne peux que le lire en biais. je bosse sur les "doubles" et j'ai des observations à préparer. Si je me permet ce contact, c'est que nous avons d'plusieurs autres Pts communs. Si un jour t'as envie, on peut se voir.
J'habite 6, Ave de Lattre de Tassigny.
BAYONNE 64 100
Salut @ + Marcel